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Sous-série 1B


Sous-série 1B
Commencé par l’A.D.F.A. en 2006, il s’agit d’un relevé informatisé des Insinuations civiles de la sous-série « 1 B » des Archives départementales de Maine-et-Loire (Insinuations civiles - Fonds du siège de la sénéchaussée et du présidial d’Angers, antérieur à la Révolution). Cette "première" à l'échelon national permet de mettre à disposition des adhérents de l’A.D.F.A., un relevé détaillant actes de vente, d'achat, de cession à viager, de colocation (déjà à cette époque !), de bail à rente, de provision d'un office, d'achat d'une charge, d'arrêt d'attribution, de sentence d'une interdiction, mais aussi de constitution de rente, de donation entre vifs, de dispense d'âge, d'émancipation, de reconnaissance d'enfant naturel, de recel de grossesse, etc. Cet incroyable "vivier" est destiné, parallèlement, à "alimenter" le Dictionnaire généalogique des Familles de l’Anjou.

  • Partie "public" : vous pouvez consulter la liste des parties contractantes de chaque acte. (Cf fichier HTM)

  • Partie "membres" : en plus de l'accès public, vous pouvez obtenir la synthèse de son enregistrement souhaité au format A4 imprimable.



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